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Marques déposées par SABATON Jean Luc
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LE REFERENCIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE REFERENCIER
SABATON Jean Luc

Numéro de dépôt :
1654840
Date de dépôt :
03/04/1991
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
03/04/2001

Présentation de la marque LE REFERENCIER

Déposée le 3 avril 1991 par SABATON Jean Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « LE REFERENCIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SABATON Jean Luc, domicilié(e) 3 rue Léo Delibes, 66000 PERPIGNAN - France.

La marque LE REFERENCIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1654840.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE REFERENCIER est expirée depuis le 3 avril 2001.

SABATON Jean Luc a également déposé les autres marques suivantes : PLAN MAVILLE , LE PLAN JAUNE , MAXIVILLE , INDICATEUR ECONOMIQUE DU SUD , CHEQUIER TOP SHOPPING , PANNEAUPLAN , L'OFFICIEL JURIDIQUE , SUD PRIVILEGE , SECOURS 66 NUMERO DE PREMIERE URGENCE , L'OFFICIEL DES MARCHES PUBLICS ET PRIVES


SABATON Jean Luc - 3 rue Léo Delibes, 66000 PERPIGNAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-37

Plans géographiques, supports publicitaires Plans de Ville

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).